Marque expirée - Marque en non vigueur

PURE BAGATELLE RUBY
I.D VIN Loire, E.U.R. L

Numéro de dépôt :
3690588
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2019
PURE BAGATELLE RUBY de I.D VIN Loire

Présentation de la marque PURE BAGATELLE RUBY

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2009 par la société I.D VIN Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PURE BAGATELLE RUBY »

Le déposant est la société I.D VIN Loire domicilié(e) LE FLECHET 49240 AVRILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 476 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN Loire domicilié(e) LE FLECHET 49240 AVRILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE BAGATELLE RUBY est expirée depuis le 12 novembre 2019.

I.D VIN Loire a également déposé les autres marques suivantes : WINERY JAUD. L'AVENTURE DU VIN… , L'INTRIGUE du terroir Les intrigues du terroir LA CONQUETE du terroir Les conquêtes du terroir L'ODYSSEE du terroir Les odyssées du terroir , DELICATE CREATION DELICATES CREATIONS , DIONYSIA Souffle Divin LOIRE , GEMME DE FEU GEMMES DE FEU GEMME D'EAU GEMMES D'EAU GEMME DE TERRE GEMMES DE TERRE GEMME D'AIR GEMMES D'AIR , CUVEE CREATIVE CUVEES CREATIVES CUVEE EXQUISE CUVEES EXQUISES , PURE Bagatelle PURES Bagatelles , Mes Cuvées CREATIVES Mes Cuvées IDEALES Ma Cuvée CREATIVE Ma Cuvée IDEALE


I.D VIN Loire, E.U.R. L - LE FLECHET 49240 AVRILLE - France - SIREN 502476716


I.D VIN Loire - LE FLECHET 49240 AVRILLE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.