PURE BAGATELLE RUBY
Présentation de la marque PURE BAGATELLE RUBY
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2009 par la société I.D VIN Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PURE BAGATELLE RUBY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE BAGATELLE RUBY est expirée depuis le 12 novembre 2019.
I.D VIN Loire a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15